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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS ET VIGNOBLES
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GRISEMOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRISEMOTTE
VINS ET VIGNOBLES (S.A.)

Numéro de dépôt :
97709460
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2007

Présentation de la marque GRISEMOTTE

Déposée le 16 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) VINS ET VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRISEMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS ET VIGNOBLES domicilié(e) 265 Rue du Beaujolais, 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 750 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS ET VIGNOBLES - France.

La marque GRISEMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRISEMOTTE est expirée depuis le 16 décembre 2007.

VINS ET VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA DÎME , LA JOIE DU PALAIS , Jean PASSOT , CHANTELOUBE , LES FEUILLARDS , GEORGES GUERRIER


VINS ET VIGNOBLES (S.A.) - 265 Rue du Beaujolais, 69830 ST GEORGES DE RENEINS - France - SIREN 685750598


VINS ET VIGNOBLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Vins.